Charles Antoine Chasset

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Histoire (213) Droit (136) Science politique (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

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Décret, présenté par M. Chasset au nom des comités ecclésiastique et d'aliénation, relatif à une transaction passée le 24 mai 1777 entre l'évêque de saint Omer et les administrateurs du collège anglais de cette ville, lors de la séance du 7 septembre 1791
Charles Antoine Chasset (1888)
Interventions au sujet d'une pétition présentée à l'Assemblée nationale par les chanoinesses-nièces, du ci-devant chapitre de Neuville, tendant à obtenir des secours ou pensions, lors de la séance du 10 septembre 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1888)
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire sur un arrêté de l'administration du département de Rhône-et-Loire au sujet de l'émission de papier-monnaie, lors de la séance du 14 septembre 1791
Charles Antoine Chasset (1888)
Rapport de M. Chasset, au nom des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, sur l'état de ces départements, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1888)
Premier projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif au 50e régiment d'infanterie, ci-devant Hainaut, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Antoine Chasset (1888)
Deuxième projet de décret contenu dans le rapport des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Antoine Chasset (1888)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791
Pierre Louis François Joüye Desroches et al. (1888)
Discussion concernant la lettre de M. Bailly relative à une pétition demandant que les déclarations civile soient reçues dans une forme conciliable avec toutes les opinions religieuses, lors de la séance du 10 mai 1791
Martin Gombert et al. (1886)
Projet de décret du comité ecclésiastique concernant la liquidation de créances particulières sur les maisons et corps ecclésiastiques supprimés, lors de la séance du 23 mars 1791
Charles Antoine Chasset (1886)
Décret du comité ecclésiastique concernant la consécration des nouveaux évêques élus, lors de la séance du 21 février 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1886)
Adoption d’un projet de décret sur les dîmes inféodées, lors de la séance du 5 mars 1791
Charles Antoine Chasset (1886)
Motion de M. de Bonnay demandant aux députés du clergé n'ayant pas encore prêté serment de se présenter à la tribune s'ils veulent le faire, lors de la séance du 4 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Adoption de la motion de M. de Mirabeau sur l'exécution du décret sur le serment des ecclésiastiques à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1885)
Discussion au sujet du projet de décret des comités des finances et d'aliénation sur les dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 1791
Henri Grégoire et al. (1885)
Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Projet de décret sur l'instruction à l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Discussion sur l'instruction de l’Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1885)
Projet de décret de M. Chasset pour le comité ecclésiastique concernant la nouvelle division des paroisses de la ville d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Renvoi au comité des instances du département de la Somme en marge du projet de décret sur la division des paroisses d'Amiens, lors de la séance du 21 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Décret concernant l'instruction sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Décret présenté par le comité ecclésiastique concernant la circonscription et la formation des paroisses de la ville d'Amiens, lors de la séance du 22 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Charles Antoine Chasset (1885)
Interruption du rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Reprise de la discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Antoine Barnave et al. (1885)

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