26 octobre 2017
https://www.openedition.org/12554 , info:eu-repo/semantics/openAccess
Simona Pizzuto, « Osservazioni sulla fiscalità diretta in età angioina : le forme del prelievo in terra di Bari e in Terra d’Otranto », Publications de l’École française de Rome, ID : 10.4000/books.efr.3558
Le prélèvement de l'impôt direct représente un élément important de la politique fiscale angevine. La generalis subventio ou collecte fut formellement réclamée en tant que taxation extraordinaire pour la défense du royaume; toutefois, vue la fréquence de recouvrement, celle-ci prit la forme d'une véritable contribution ordinaire et annuelle. Parmi les changements déjà apportés par la monarchie Normande-Souabe, ce furent les deux premiers souverains angevins Charles Ier et Charles II, à intervenir dans le système fiscal, précisant de manière plus complète les fonctions des officiers préposés au recouvrement de l'impôt et aux procédures liées au prélèvement. Les pratiques fiscales mises en place au cours du XIIIe siècle ont été largement étudiées par les travaux de Romolo Caggese, Giuseppe Galasso, Jean-Marie Martin, Serena Morelli et Giovanni Vitolo. En revanche, les situations qui se créeront avec les souverains suivants sont moins connues, ces derniers n'intervenant pas de manière significative dans le domaine fiscal, mais adoptant une politique déjà esquissée par leurs prédécesseurs, l'adaptant en fonction des contextes et des contingences. Le présent travail se propose donc d'offrir un panorama des diverses modalités d'application du prélèvement direct dans les périphéries du royaume (encore peu étudiées) entre le XIVe et le XVe siècle, en s'attardant plus particulièrement sur les deux provinces des Terre de Bari et Terre d'Otrante, à partir de la documentation offerte par les Registres reconstitués de la Chancellerie Angevine, par les Livres Rouges et les Codes Diplomatiques. Certains aspects, particulièrement intéressants, de l'administration fiscale seront pris en considération: les compétences des officiers préposés au recouvrement; la difficile négociation entre la monarchie et les universités; les concessions de réductions et de remises d'une partie ou de la totalité de la somme à verser et enfin la répartition de la charge fiscale au sein de la communauté.