Vérité ou accord ? Offre et demande de justice dans les tribunaux d’ancien régime (Turin, XVIIIe siècle)
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26 septembre 2018
- doi: 10.4000/books.enc.287
- isbn: 9782357230217
- eisbn: 9782357231092
https://www.openedition.org/12554 , info:eu-repo/semantics/openAccess
Citer ce document
Simona Cerutti, « Vérité ou accord ? Offre et demande de justice dans les tribunaux d’ancien régime (Turin, XVIIIe siècle) », Publications de l’École nationale des chartes, ID : 10.4000/books.enc.287
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Résumé
L’article analyse le fonctionnement de quelques procédures civiles qui étaient en vigueur dans les tribunaux de l’État savoyard pendant l’époque moderne, en interrogeant leur rapport à l’établissement d’une vérité judiciaire. Les différentes grammaires qui caractérisaient ces procédures s’appuyaient sur des systèmes de preuves différents et souvent opposés par les historiens et les juristes, comme relevant de degrés différents de rationalité (la preuve écrite, le serment, le témoignage, etc.). L’étude des procès montre pourtant que ces justices ne préfigurent pas des conceptions différentes de ce à quoi le procès devait aboutir : la demande adressée au tribunal était bien la construction d’un accord entre les parties, bien plus que la ferme individualisation d’une vérité judiciaire. Les grammaires du procès civil dans ces sociétés de l’époque moderne nous introduisent donc à la relation étroite qui était instituée, entre le vrai et le consensuel. La vérité, ressort de cette analyse, était là où l’entente pouvait se réaliser.