Les alguazils en la cour du Conseil souverain de Roussillon, une institution atypique sous l’Ancien Régime (1660-1790)
Fiche du document
18 décembre 2018
- doi: 10.4000/books.pupvd.5147
- isbn: 9782354120474
- eisbn: 9782354123239
https://www.openedition.org/12554 , info:eu-repo/semantics/openAccess
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François-Pierre Blanc, « Les alguazils en la cour du Conseil souverain de Roussillon, une institution atypique sous l’Ancien Régime (1660-1790) », Presses universitaires de Perpignan, ID : 10.4000/books.pupvd.5147
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Résumé
La création, en 1660, du Conseil souverain de Roussillon par l’Édit de Saint-Jean-de-Luz avait pour objectif d’aligner la nouvelle province, intégrée quelques mois plus tôt par le traité des Pyrénées, sur le droit commun judiciaire français. Le personnel judiciaire suscité par ce document devait désormais obéir au système français : le roi crée des offices de judicature correspondant aux différentes fonctions afférentes aux tribunaux souverains ; ces offices sont, bien évidemment, démarqués d...