Chapitre 18. Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d’Ancien Régime. Une analyse de la « taxe » des témoins
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8 juillet 2015
- doi: 10.4000/books.pur.19653
- isbn: 9782868477569
- eisbn: 9782753525610
https://www.openedition.org/12554 , info:eu-repo/semantics/openAccess
Mots-clés
preuve (droit) témoin justice justice pénale histoire du droit histoire de la justice histoire sociale History Law LAW091000 LNASujets proches
Injustice Justice et droit Injustice (science politique) Justice (science politique) Droit et justice Justice (droit) Injustice (droit)Citer ce document
Hervé Piant, « Chapitre 18. Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d’Ancien Régime. Une analyse de la « taxe » des témoins », Presses universitaires de Rennes, ID : 10.4000/books.pur.19653
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Résumé
Dans la procédure d’Ancien Régime, à la fin de l’audition d’un témoin, le magistrat demande au déposant « s’il requiert taxe », c’est-à-dire s’il réclame une somme d’argent en dédommagement de ses frais. Cette incise modeste, modalité accessoire du témoignage, n’a jamais fait – à ma connaissance – l’objet d’une étude spécifique. Lorsque l’on veut bien s’atteler au relevé systématique de cette mention dans une juridiction particulière, travail peu exaltant, on s’aperçoit alors que, bien loin d...