10 novembre 2014
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Thibaut Menoux, « Indépendants subordonnés ou salariés autonomes ? », La Nouvelle Revue du Travail, ID : 10.4000/nrt.1915
Pour mieux saisir les enjeux soulevés par la question juridique de la subordination des employés bénéficiant de rémunérations de la part d’un employeur tiers, cet article propose, à partir du cas des concierges d’hôtels, de réfléchir sur les frontières entre salariat et indépendance en prenant en compte de façon large les déterminants d’une identité de salarié et les conditions sociales qui aboutissent à ce statut équivoque. Déterminées en partie par les conditions socio-historiques de leur recrutement social, les affinités dispositionnelles des concierges avec l’indépendance prennent différentes formes : indépendance matérielle, affranchissement des pesanteurs sociales, indépendance vis-à-vis des clients de l’hôtel, des prestataires ou de la direction. La prise en compte de ces affinités hétérogènes permettent de mieux évaluer l’impact de l’intervention de l’État, via le droit, sur la définition du statut de ces salariés atypiques, et les marges de manœuvres collectives et individuelles qui s’offrent à ces derniers pour y résister