Assemblée nationale. Commission des Finances. Séance du 7 novembre 2001 sur le projet de loi de finances pour 2002 [Musée du Quai Branly]

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15 mars 2019

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Comité d'histoire, « Assemblée nationale. Commission des Finances. Séance du 7 novembre 2001 sur le projet de loi de finances pour 2002 [Musée du Quai Branly] », Guide des sources, ID : 10.58079/pbjo


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Référence Séance du mercredi 7 novembre 2001 Intitulé Assemblée nationale Commission des Finances Séance du 7 novembre 2001 sur le projet de loi de finances pour 2002 Dates extrêmes 07/11/01 Niveau de description Pièce Importance matérielle 7 pages Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale Présentation du contenu Séance sur le projet de loi de finances pour 2002, présidé par M. Yves TAVERNIER et M. Henri EMMANUELLI Culture. Instruments de rech...

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