La Convention accorde un congé de cinq décades au représentant Moreau (de Saône-et-Loire), à compter de la fin de sa mission près l’école de Mars, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
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2000
- handle: 10670/1.1ovxen
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François Marie Moreau, « La Convention accorde un congé de cinq décades au représentant Moreau (de Saône-et-Loire), à compter de la fin de sa mission près l’école de Mars, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.1ovxen
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Résumé
Moreau François Marie. La Convention accorde un congé de cinq décades au représentant Moreau (de Saône-et-Loire), à compter de la fin de sa mission près l’école de Mars, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794). In: Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) p. 466.