Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790

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1883

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Jean-Baptiste Guittard et al., « Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.5bql4c


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Guittard Jean-Baptiste, Allard Louis-François, Maupetit Michel René, Prudhomme de Kérangon François Augustin, Muguet de Nanthou François Felix, Devismes Jacques François Laurent, Boislandry François Louis de, Gibert Louis Bernard, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Maillot Claude Pierre, Regnier Claude Ambroise, Mangin Jean Nicolas, Massieu Jean-Baptiste, Bouchotte Pierre Paul, Marie de La Forge Anne Etienne. Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. pp. 718-719.

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