24 mai 2013
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Rabah Amir et al., « Optimal Licensing of Uncertain Patents in the Shadow of Litigation », HAL-SHS : économie et finance, ID : 10670/1.5n0jua
L'objet de ce travail est d'examiner le choix par le détenteur d'un brevet incertain d'un mécanisme de licence. Deux cas sont successivement examinés: 1. Le brevet est faible au sens où sa validité serait remise en question avec une probabilité élevée en cas de contestation. 2. Le brevet est simplement entaché d'incertitude quand à sa validité. Un des résultats notables du travail est que l'incertitude favorise le recours à une licence reposant sur une redevance unitaire plutôt que sur une redevance forfaitaire. Il en est ainsi lorsque l'effet stratégique d'un accroissement de coût d'un licencié potentiel sur le profit d'équilibre de l'industrie est positif. On montre que cette condition est satisfaite, que le licencieur soit lui même utilisateur ou non de sa technologie, que les utilisateurs potentiels produisent des produits différenciés ou non, et enfin quel que soit les modalités de la concurrence dans l'industrie aval. De plus nos résultats sont très robustes car ils ne font appel à aucune spécification des fonctions de demande. De ce fait, ils constituent également une contribution originale aux théories de l'oligopole.