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- handle: 10670/1.6unat0
- halshs: halshs-03113819
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Vanity Orgullo Vanidad Prétention Complaisance Autosatisfaction Infatuation Fierté Hauteur (morale) Ostentation Jactance Superbe Arrogance Dédain Morgue Fatuité Outrecuidance Présomption Suffisance VanitéCiter ce document
Jean-Michel Bruguière, « Procédure et sanctions: note sous Cass. 1re civ., 25 mars 2020 pourvoi n° 18-24931 », HAL-SHS : droit et gestion, ID : 10670/1.6unat0
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Résumé
Quand la Cour de cassation manque l’occasion de rappeler que la présomption de titularité du fait de l’exploitation ne peut être établie sur le fondement de la détention d’un support. Et quand elle peine à écarter la présomption invoquée en défense d’une demande en contrefaçon d’un auteur.