24 février 2020
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Rafe Blaufarb, « “The Military Lays Open the Civil, and the Civil Betrays the Military Anarchy”: La tranquillité publique and Separation of Powers, 1789-1 », HAL-SHS : sciences politiques, ID : 10.4000/lrf.3247
La question du principe de séparation des pouvoirs durant la Révolution française a intéressé les spécialistes de l’histoire du droit constitutionnel. Des pionniers de cette discipline, comme Carré de Malberg et Eisenmann, ont accusé les comités des différentes législatures révolutionnaires d’avoir usurpé le pouvoir exécutif et, ainsi, d’avoir brouiller la frontière entre les branches législative et exécutive du gouvernement. Des études plus récentes, notamment l’excellent travail de Castaldo, ont montré que les comités n’ont jamais volontairement cherché à empiéter sur le pouvoir exécutif, mais qu’ils ont plutôt été forcés d’assumer certaines fonctions exécutives par le contexte révolution dans lequel ils opéraient. Cet article soutient le point de vue de Castaldo. Il montre aussi que c’étaient les dysfonctionnements, la paralysie et la mauvaise foi de l’exécutif qui poussèrent les assemblées révolutionnaires et leurs comités à exercer des fonctions de gouvernance élémentaires que la Couronne se montrait incapable ou peu désireuse d’assurer. L’article suggère que c’est par ce processus que furent tracées les principales lignes de séparation entre les pouvoirs législatif, municipal et exécutif.