Décret, sur motion de Philippeaux, autorisant le représentant Chevalier, qui a demandé sa démission, à partir sans attendre l'arrivée de son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Fiche du document
1913
- handle: 10670/1.ebaedg
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Pierre-Nicholas Philippeaux, « Décret, sur motion de Philippeaux, autorisant le représentant Chevalier, qui a demandé sa démission, à partir sans attendre l'arrivée de son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.ebaedg
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Résumé
Philippeaux Pierre-Nicholas. Décret, sur motion de Philippeaux, autorisant le représentant Chevalier, qui a demandé sa démission, à partir sans attendre l'arrivée de son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793). In: Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) p. 15.