Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
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1886
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Louis Simon Martineau et al., « Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.epxyu3
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Résumé
Martineau Louis Simon, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis de, Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Moreau Etienne Vincent, Dosfant Jean Antoine, Dupont Martin François, Treilhard Jean-Baptiste, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Vaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François. Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 585-587.