Le sens de l'autorité : La recherche de l'adhésion dans la justice des mineurs

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2013

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Alain Bruel, « Le sens de l'autorité : La recherche de l'adhésion dans la justice des mineurs », Les Cahiers de la Justice, ID : 10670/1.gzjq7c


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La justice des mineurs demande au juge des enfants de rechercher l'adhésion de la famille aux mesures qu'il décide dans le but de protéger les enfants en danger (Art. 375 al. 2 du Code civil). Quel est le sens de cette obligation assez rare en droit français ? Comment comprendre que l'adhésion porte non sur la décision mais sur les mesures qui l'accompagnent ? Alain Bruel y voit avant tout un acte symbolique fondé sur l'institution que le juge incarne. Boris Bernabé y retrouve, au moyen d'un détour par le droit romain, l'archéologie du concept d'autorité.

In juvenile judicial proceedings, judges are required to seek acceptance by the family of the measures that have been decided upon with the aim of protecting children in danger (Article 375, Clause 2 of the Civil Code). What is the rneaning of this obligation of a kind that is somewhat rare in French law ? How should we understand the fact that this acceptance does not concern the decision itself, but the measures that go with it ? Alain Bruel sees it primarily as a symbolic act based on the institution that the judge embodies. Boris Bernabé sees in it the archaeology of the concept of authority, by means of a detour via Roman law.

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