Réunion du lundi 29 septembre 1919 à 10h30Sous-Titre : Conférences de la paix

Résumé 0

Notes sur le titre : Conférences de la paix.Notes sur le contenu : (Référence : H.D.063) Affaires allemands vendus pendant la guerre à des compagnies de navigation hollandaises. Vente de matériel d'aviation par le gouvernement allemand. Rapport du représentant militaire à Versailles sur la répartition du matériel d'aviation. Restitution aux alliés du matériel roulant austro-hongrois. Répartition des moteurs et pièces de sous-marins. Blocus de la Russie soviétiste. Insertion dans le Traité de Paix avec la Hongrie d'un article prévoyant la constitution d'une commission pour la délimitation de la frontière entre l'Autriche et la Hongrie. Télégramme du général Bandholtz. Annexe « A » Lettre de Mal. Sur l'importation d'avions allemands en Hollande. Annexe « B » Rapport concernant les principes qui pourraient présider à la répartition du matériel aéronautique livré ou à livrer par les puissance centrales (Allemagne, Autriche, Hongrie, Bulgarie, Turquie) en exécution des clauses des Traités de Paix. Annexe « C » Rapport au sujet de la restitution du matériel roulant transporté au-delà de la ligne d'Armistice. Annexe « D » Machines et moteurs de sous-marins livrés par l'Allemagne en remplacement de certains sous-marins qui ont été démolis dans les chantiers allemands, ou coulés lorsqu'on les amenait en Angleterre. Annexe « E » Note relative au blocus Bolcheviste. Annexe « F » Blocus de la Russie des soviets. Annexe « G » Notes aux gouvernements neutres. Annexe « H » Note au sujet des modification de frontière avec l'Autriche . Annexe « I » Télégramme au sujet de la livraison d'armes à la police hongroise.