La planification à la croisée des chemins : les SCoT comme cas d’école

Résumé Fr

La Fédération nationale des SCoT a sollicité les présents auteurs de cet artricle de mai 2015 à mai 2016 pour sonder le coeur de ses troupes tout en portant un regard prospectif sur les politiques publiques d'aménagement et de planification. En explorant la simple question « qu'est-ce qu'un SCoT ? », la diversité des réponses a tout de suite confirmé une intuition de départ, celle selon laquelle l'étude de cet OPNI (objet politique non identifié) permettait d'engager un questionnement plus général sur les nouvelles façons de penser l'urbanité en France. Les SCoT sont tout à la fois un document planificateur et réglementaire défini par le code de l'urbanisme, un cadre de mise en cohérence de politiques publiques territorialisées, une scène de gouvernance interterritoriale (le cas échéant institutionnalisée via un syndicat mixte), un territoire au sein duquel se préparent des recompositions intercommunales, un outil au service de l'économie foncière, du développement durable et de la transition sous toutes ses formes, un projet de territoire (parfois)… Lorsque l'on écoute les acteurs, les élus, les techniciens et les partenaires socio-économiques, l'entrelacs des niveaux de réponse montre que les SCoT sont confrontés à des enjeux qui se situent à plusieurs carrefours et qui reflètent une véritable croisée des chemins pour la pensée aménagiste. En ce sens, les trajectoires des SCoT sont des cas d'école car les défis techniques et politiques qu'ils doivent absorber racontent des mutations qui les dépassent mais dont ils sont aussi les acteurs. Pour tirer parti du matériau recueilli lors de l'enquête, nous souhaitons reformuler les résultats autour de trois équations : un pouvoir prescriptif qui change de mains, une diversité territoriale qui opacifie le jeu politique, une pérennité institutionnelle qui n'est plus indiscutable. Ces pistes nous permettent d'esquisser la perspective d'un « âge 2 » de l'aménagement made in France dans lequel la place des territoires, le rôle de l'État et la nature de l'urbanisation doivent être rediscutés.