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2005
- handle: 10670/1.x1y6vx
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Angevins Angiò, House ofCiter ce document
Eniko Csukovits et al., « L’organisation judiciaire en Hongrie sous les rois angevins », Publications de l'École Française de Rome, ID : 10670/1.x1y6vx
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Résumé
Sous l’autorité des Angevins, de 1301 à 1387, l’organisation judiciaire de la Hongrie connaît des réformes qui touchent l’organisation des tribunaux et les procédures. De la justice seigneuriale à la justice souveraine, en passant par la juridiction moyenne (juridiction du comitat), il s’agit de suivre les étapes de la procédure et de souligner qu’à chaque degré, les Angevins ont dû composer avec les forces sociales présentes, les traditions et les particularités de certains groupes (Comans, Sicules, Saxons, Pétchénègues). En instaurant des honores, en respectant le droit coutumier, en renforçant surtout le rôle de la curia regia et en spécialisant les différentes compétences juridiques de cette cour, ils parviennent progressivement à transformer la nature de leur autorité. Cette structuration plus rationnelle des cours de justice est complétée par une autre forme d’exercice de la justice, au niveau local, fondée sur l’arbitrage et l’application par des boni viri du droit coutumier. L’application de la coutume, permettant la négociation et le respect des équilibres sociaux, complète les autres formes d’exercice de la justice.