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2005
- handle: 10670/1.ztvm4v
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Daniel lord Smail, « La justice comtale à Marseille aux XIVe et XVe siècles », Publications de l'École Française de Rome, ID : 10670/1.ztvm4v
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Résumé
Fondé sur une étude des registres de procès à Marseille au bas Moyen Âge, cet article esquisse deux aspects de la justice angevine. La première partie décrit les grands traits du litige civil dans la Marseille angevine, montrant comment les parties en conflit ont utilisé les cours. Cette partie comprend une étude quantitative des parties en litige, de la durée des litiges, et des frais de la justice. La seconde partie s’oriente vers les formes de châtiments et de peines caractéristiques du système angevin de droit pénal. Confrontés à une cour pénale qui préférait des peines pécuniaires et non corporelles, les gens devenus objets de poursuites pénales ont développé de nombreuses techniques d’évasion. En somme, l’article essaie de montrer combien le système légal était façonné par l’usage.