15 juin 2021
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Isabel María Melero Muñoz, « Lignage, liens de propriété et conflits au sein des élites nobiliaires dans l'Espagne moderne : les conflits autour des successions de majorat (XVIIe-XVIIIe siècle) », HAL-SHS : droit et gestion, ID : 10670/1.ztxws9
Le majorat fut l'une des institutions essentielles d'Ancien Régime, qui permit la transmission patrimoniale et la préservation de la mémoire du lignage. La première partie de la recherche traite du fonctionnement du majorat et de sa présence dans les institutions modernes. L'analyse des pratiques d’indivision au sein des familles aristocratiques et des riches bourgeoisies - lesquelles, dans leur cursus honorum, inscrivaient le patrimoine acquis - permet de mieux comprendre le modèle social dominant d'Ancien Régime, dont les piliers fondamentaux furent le prestige, l'honneur, le statut, mais aussi le désir de perpétuation. Les pratiques d’indivision des biens, par ailleurs, était un phénomène européen, et à travers la substitution fidéicommissaire et le majorat on approche les modèles de transmission patrimoniale prédominants en France. La deuxième partie traite des contentieux pour cause de majorats, et nous y établissons une typologie des conflits. Nous traitons, d'une part, les procès successoraux auxquels les familles ont été confrontées et, d'autre part, les litiges découlant de la gestion et de l'administration du majorat. Ces litiges transcendaient la sphère familiale pour se doubler d’implications sociales multiples. Enfin, la troisième partie de cette thèse porte sur les corollaires découlant des conflits sur les successions, c'est-à-dire sur la construction de nouveaux discours et arguties juridiques utilisés lors des procès, ainsi que sur la valeur symbolique de l'institution. L'étude de cet univers conflictuel complexe, pluriel et pertinent révèle des pratiques sociales et économiques propres à l'institution du majorat. Elle dévoile également la façon dont les élites nobiliaires ont exercé leur domination sur la société d'Ancien Régime.