Parents et enfants (droit) Fr

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Puissance paternelle Autorité parentale Puissance parentale

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550 documents
Violences intrafamiliales et autorité parentale : la loi du 18 mars 2024
Marie Mesnil (9 avr. 2024)
La présence de l'enfant auprès de sa mère détenue
Florian Watier (14 mars 2024)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants : un objectif ambitieux, une efficacité douteuse ?
Maïté Saulier (8 mars 2024)
La dualité des mesures civiles et pénales dans la lutte contre les violences intrafamiliales : entre symphonie et dissonances
Julie Léonhard (28 févr. 2024)
Refus de visa et contrariété à l'ordre public international du jugement délégant l'autorité parentale
Fabienne Jault-Seseke (9 févr. 2024)
L’adoption simple : une institution française au potentiel insuffisamment exploité
Guillaume Kessler (16 janv. 2024)
Chapitre II. Les configurations du conflit familial
Jeanne-Marie Jandeaux (16 janv. 2024)
Plaidoyer pour une meilleure prise en compte de l’intérêt supérieur de l’enfant par les dispositions du droit turc sur l’autorité parentale
Pınar Altinok Ormanci (2024)
Le travail clinique de médiatisation en protection de l’enfance : la nécessité de bâtir des repères de compréhension pour intervenir
Nathalie Botella (2024)
L'audition de l'enfant et le respect du contradictoire
Anne-Marie Leroyer (30 déc. 2023)
Appréciation de la conception française de l'ordre public international dans le cadre d'une demande de visa formulée pour un enfant étranger
Alexis Frank (25 déc. 2023)
Les enfants de nos prisons
Maïté Saulier (8 déc. 2023)
Au nom du père, des fils et de la Camorra (une décision sur le droit de visite d'un père placé sous programme de protection des témoins)
Jérémy Houssier (8 déc. 2023)
"Parler pour ne rien dire ? Analyse et portée de la controverse sur l'arbitrage féminin (XVIIe-XX)"
Claire Bouglé-Le Roux (6 déc. 2023)
"Parler pour ne rien dire ? Analyse et portée de la controverse sur l'arbitrage féminin (XVIIe-XX)"
Claire Bouglé-Le Roux (6 déc. 2023)
La protection de l’intérêt de l’enfant héritier par l’administrateur ad hoc
Mélanie Poncet (3 oct. 2023)
La mère, le père et l'épouse de la mère : quand le projet parental d'un couple de femmes vire à la pluriparentalité imposée: note sous Cour d'appel de Montpellier, 22 février 2023
Marie Mesnil et al. (18 avr. 2023)
La modulation de la jurisprudence et la foi accordée au droit
Pascale Deumier (31 mars 2023)
Le “lien parent-enfant” dans les familles formées par deux femmes : la fragile conventionnalité du droit français: À propos de Cour EDH, 24 mars 2022, C. E. et autres c. France, Requêtes n° 29775/18 et 29693/19, et Cour EDH, 7 avril 2002, Callamand c. France, Requête n° 2338/20
Marie Mesnil et al. (16 janv. 2023)
Attribution de l’autorité parentale
Delphine Autem (1 janv. 2023)
Exercice de l’autorité parentale
Delphine Autem (1 janv. 2023)
Contenu de l’autorité parentale
Delphine Autem (1 janv. 2023)
Autonomie des mineurs et santé reproductive en droit français
Guillaume Rousset (2023)
Quelle information pour consentir à la recherche ? : D’une analyse de terrain en oncogénomique pédiatrique à une démarche d’amélioration des supports d’information par une démarche collaborative entre institutions, chercheurs et associations de patients
Sandrine de Montgolfier (2023)
Soigner les enfants mineurs faisant l’objet d’une mesure de placement : Troisième partie : qu’est-ce qu’un soin courant ?
Nadia Tartarat et al. (2023)

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