Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde

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Histoire (63) Droit (57) Science politique (1)

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Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1888)
Projet de décret proposé au nom du comité des contributions publiques relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Rapport par M. d'Allarde, au nom des comités des contributions publiques et des monnaies, sur la vente et fabrication des matières d'or et d'argent, et sur les moyens de vérification du titre de ces matières, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Projet de décret, par M. d'Allarde, au nom des comités des contributions publiques et des monnaies, sur la vente et fabrication des matières d'or et d'argent, et sur les moyens de vérification du titre de ces matières, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Rapport et projet de décret par M. d'Allarde au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Discussion concernant le rapport que M. d'Allarde a fait au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Adoption des articles 1 à 12 du décret, proposé par M. d'Allarde, sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Décret, présenté par M. d'Allarde au nom du comité des contribnutions publiques, relatif à la restitution des marchandises et effets saisis par les anciens gardes ou syndics des corps et communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Discussion d’un article sur les conditions pour être nommé électeur, lors de la séance du 27 août 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1888)
Opinion de M. d’Allarde sur l’éligibilité à l’électorat, lors de la séance du 27 août 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1888)
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Opinion de M. d’Allarde sur la rééligibilité des membres de l’Assemblée, en annexe de la séance du 16 mai 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1887)
Discussion sur la répartition des contributions, lors de la séance du 22 mai 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1887)
Opinion de M. d’Allarde sur les impôts et sur la répartition de la contribution foncière et mobilière, en annexe de la séance du 27 mai 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1887)
Demande de la question préalable sur le projet de décret du comité des contributions publiques concernant un état nominatif des clercs de communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 20 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Rapport par M. d’Allarde sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque, lors de la séance du 20 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Décrétée la question préalable sur l'amendement à l'article 1 du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Rapport de M. d'Allarde, au nom des contributions publiques, sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Discussion du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1886)
Rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 30 avril 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Suppression de la rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 1er mai 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)
Rectification du décret sur le bail du sieur Calandrin, lors de la séance du 4 mai 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde (1886)

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