Claude Jean marquis d' Ambly

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Documents écrit par Claude Jean marquis d' Ambly (73) | parle de Claude Jean marquis d' Ambly (0)

Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Charles François comte de Dortans et al. (1887)
Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)
Motion de M. d'Ambly sur la séparation des propriétés jadis indivises et le droit des propriétaires à en disposer à leur gré, lors de la séance du 15 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly (1887)
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1887)
Remarques sur le décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux membres de l’Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)
Discussion au sujet de la plainte de M. d'Ambly contre 3 communautés qui ont été le menacer lui et sa famille pour avoir des fusils, lors de la séance du 29 juin 1791
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1887)
Discussion à propos d'un décret de M. Alexandre de Lameth sur les conditions du choix des aides de camp dans parmi les officiers, lors de la séance du 30 juin 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1887)
Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791
François Denis Tronchet et al. (1886)
Intervention de M. d'Ambly contre l'emprisonnement de Mme. de Mauclerc, chanoinesse de Meaux, pour avoir distribuer des brefs du pape, lors de la séance du 10 février 1791
Charles Voidel et al. (1886)
Plusieurs interventions sur la motion de M. de Foucault de Lardimalie, lors de la séance du 15 février 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les réclamations des lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1886)
Discussion sur l'adoption de l'article 5 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1886)
Discussion de l'article 15 du titre II du décret sur la contribution personnelle proposé par le comité d'imposition, lors de la séance du 27 octobre 1790
Louis-Joseph Boucher et al. (1885)
Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1885)
Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1885)
Discussion sur le rapport de M. de Broglie présentant une réclamation du major de Keating, lors de la séance du 11 novembre 1790
Claude Jean marquis d' Ambly et al. (1885)
Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1885)
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1884)
Discussion des articles 6, 7 et 8 sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1884)
Renvoi au comité militaire d'une remarque de M. d'Ambly concernant le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 16 aout 1790
Claude Jean marquis d' Ambly (1884)
Discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 17 août 1790
Jean-Baptiste Guittard et al. (1884)

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