Antoine Balthazar d' André

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Documents écrit par Antoine Balthazar d' André (849) | parle de Antoine Balthazar d' André (0)

Lecture d'une lettre et motion au sujet de M. René Damiens , huissier, et M. Thomas, son commis, retenus en prison, lors de la séance du 18 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Motion de M. d'André au sujet de l'affaire de M. Mabilly dont la pétition a été rejetée le samedi soir, lors de la séance du 19 septembre 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Ajournement de la motion de M. d'André sur un article du projet de Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1888)
Liste de la députation envoyée vers le roi pour lui annoncer la fin de la législature, lors de la séance du 19 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
M. Gaultier-Biauzat demande que l’archiviste de l’Assemblée fasse connaître le nombre des députés à la prochaine législature, lors de la séance du 18 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Décret fixant au 30 septembre la fin des travaux de l’Assemblée nationale, lors de la séance du 19 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Décret portant suppression du tribunal provisoire d’Orléans, lors de la séance du 20 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Décret concernant les sieurs Jauge et Cottin, banquiers à Paris, lors de la séance du 20 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André (1888)
Renvoi au comité des rapports d'un courrier relatif au désarmement de la ville d'Arles, lors de la séance du 21 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André (1888)
Discussion sur le décret annulant les élections faites à différentes cures par l’assemblée électorale du district de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 22 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1888)
Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jean Joseph Mougins de Roquefort et al. (1888)
Discussion de la lettre des "gens de couleurs" de Paris, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Alquier sur les troubles de la ville d’Arles, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Décret présenté par le comité de Constitution, relatif à l'éducation publique, lors de la séance du 26 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André (1888)
Discussion concernant le projet de décret relatif à la rectification des erreurs de noms dans les contrats et quittances de rentes, lors de la séance du 26 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

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