Bruno-Philibert Audier-Massillon

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Projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Décret relatif aux gages des ci-devant titulaires d’offices de judicature ou de finance, lors de la séance du 21 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et majorités, lors de la séance du 21 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Décret relatif à la liquidation des offices supprimés avant le 1er mai 1789, lors de la séance du 21 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Discussion sur le projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon et al. (1888)
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 22 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Décret relatif à la liquidation des dettes des corps et compagnies supprimés, lors de la séance du 21 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Ajournement de la liquidation du sieur Quinquet, procureur au Parlement, pour pouvoir fournir au comité central de nouvelles pièces et des nouveaux éclaircissements, lors de la séance du 12 septembre 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 19 août 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Décret relatif aux offices de porteurs de sel de Rouen, lors de la séance du 26 août 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1888)
Décret concernant la liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 10 juillet 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1887)
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités central de liquidation et de judicature, sur les reconnaissances définitives de liquidation grevées d'opposition, lors de la séance du 16 juillet 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1887)
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Charles François Lebrun et al. (1887)
Décret des comités de judicature et central de liquidation portant liquidation d’offices, lors de la séance du 8 juin 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1887)
Discussion et rejet d’un projet de décret relatif au remboursement des offices de substituts du procureur général au ci-devant parlement de Metz, lors de la séance du 28 mai 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1887)
Lettre du procureur-syndic du département des Bouches-du-Rhône, sur les troubles du Comtat et en Avignon, lors de la séance du 25 avril 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1886)
Rapport par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1886)
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon et al. (1886)
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom du comité de judicature, sur la liquidation des offices d'expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 10 mai 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1886)
Rapport par M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1886)
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
Antoine Bourdon et al. (1886)
Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comité de judicature, lors de la séance du 1er février 1791
Bruno-Philibert Audier-Massillon (1885)
Discussion sur l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Armand Gaston Camus et al. (1885)
Adoption du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Etienne Vincent Moreau et al. (1885)

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