Jean Bassal

Discipline

Histoire (42) Droit (34) Sociologie (1)

Type de document

Autres (67)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Signatures (Writing) (31) Secretaries (31) Secretarios (31) Signatures (31) Février (31) Secrétaires (31) Janvier (30) Legislators (17) Parlamentarios (17) Parlementaires (17) Paris (16) March (Month) (16) Mars (16) Paris (16) Archives (15) Archives (15) Fonds d'archives (15) Éditions (15) Centaurea cyanus (15) Archives (15) archives (15) September (12) Septembre (12) Discussion (11) Discussion (11) Octobre (8) August (Month) (7) Août (7) Collectivité territoriale (6) Société (6)

Documents écrit par Jean Bassal (67) | parle de Jean Bassal (0)

Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Jacques Louis Narcisse Fortuné Taveau et al. (2012)
Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Jean Bassal et al. (2000)
La Convention nationale accorde un congé de trois jours au représentant du peuple Bassal, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Jean Bassal (2000)
Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (2000)
Après la proposition du comité de Correspondance, la Convention décide de faire plus attention dans l'impression de son bulletin, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Jean Bassal (1995)
Discussion autour de l'adresse de Carpentras (Vaucluse) qui réclame une prétendue adresse faite en son nom, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Jean Lambert Tallien et al. (1995)
Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
Jean Bassal et al. (1994)
Motion demandant le renvoi aux représentants en mission des pièces concernant le remboursement de frais pour la force révolutionnaire du Doubs, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Jean Bassal (1994)
Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Jean Pelet et al. (1994)
Echange entre représentants concernant l'insertion au bulletin du rapport de Barère sur l'établissement de Meudon, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Jean Bassal et al. (1993)
Résumé de l'adresse du comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Jean Bassal (1993)
Discussion sur la lettre du département des Ardennes, du 16 août 1792, adressée à La Fayette et contenant une délibération relative à la suspension du roi, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Jean-Baptiste Massieu et al. (1993)
Discussion née de la députation de la commune de Bourg (Ain) qui donne des renseignement sur les causes de l'arrestation de certains individus et remercie pour le représentant Boisset qui a rétabli le calme dans le département, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Jean-Marie-François Merlino et al. (1993)
Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à Marseille et proposition de les entendre dans le comité, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Jean Bassal (1993)
Interventions avant le discours du représentant Jean De Bry sur le gouvernement révolutionnaire et la situation de la Convention, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Jean Bassal (1990)
Sur la proposition de Bassal, les représentants qui sont dans leur département sont rappelés sur le champ, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Jean Bassal (1990)
Décret, proposé par Bassal, fixant que tous les jours non consacrés à l'admission des pétitionnaires, tous les comités rendront compte de la situation de la République dans les parties d'administration qui leur sont confiés, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Jean Bassal (1990)
Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent la Convention des opérations accomplies, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Jean Bassal (1990)
Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Jean Bassal et al. (1987)
Pétition de la commune de Versailles (Seine-et-Oise) relative à la mauvaise qualité des subsistances (Rapporteur : Bassal), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Laurent Le Cointre et al. (1987)
Renvoi aux comités de commerce, des finances et de salut public et au représentant du peuple Lejeune, de la pétition des horlogers de Besançon qui se plaignent de la persécution des malveillants qui veulent détruire leur établissement, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)
Jean Bassal (1971)
Renvoi au comité de sûreté générale, motivé par la motion de Bassal, des pièces justificatives de la plainte de la société populaire de Longjumeau pour prendre les éclaircissements nécessaires, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Jean Bassal (1965)
Motion de Bassal demandant que le tribunal révolutionnaire transmette au comité de sûreté générale les pièces justificatives de la plainte de la société populaire de Longjumeau, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Jean Bassal (1965)
Motion de Bassal concernant la situation difficile de la commune de Versailles et demandant que le comité de sûreté générale fasse un rapport sur les incarcérations des patriotes, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)
Jean Bassal (1965)
Motion de Bassal demandant que le comité de sûreté générale fasse un rapport sur l'état de la commune de Versailles, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Jean Bassal (1965)

next