Pascal Beauvais

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Documents écrit par Pascal Beauvais (16) | parle de Pascal Beauvais (10)

Avant-propos
Pascal Beauvais (2024)
Chronique Droit pénal de l'Union européenne - Des nouvelles règles relatives à l'accès aux preuves électroniques dans l'Union : vers une justice pénale numérique européenne ?
Pascal Beauvais (18 déc. 2023)
Droit pénal général
Pascal Beauvais (2023)
Droit pénal général
Pascal Beauvais (2023)
Droit pénal général
Pascal Beauvais (2022)
La preuve génétique confrontée aux grands principes de la procédure pénale
Élisabeth Fortis et al. (2 juin 2021)
Sur la trace des suspects
Pascal Beauvais et al. (2 juin 2021)
Droit pénal général
Pascal Beauvais (2021)
Droit pénal général
Pascal Beauvais (2020)
Vers un nouveau régime pénal de la libre expression ?
Pascal Beauvais (2019)
Lectures analytiques guidées. Quel modèle de Parquet ?
Pascal Beauvais (2018)
Droit pénal général
Pascal Beauvais (2018)
Droit européen des droits de l'Homme (CEDH)
Pascal Beauvais et al. (1 oct. 2016)
Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire
Laurence Dubin et al. (21 déc. 2015)
Questions prioritaires de constitutionnalité : nouvelles perspectives
Pascal Beauvais et al. (15 juin 2011)
Le droit a la prévisibilité en matière pénale dans la jurisprudence des cours européennes
Pascal Beauvais (2007)

Identité & identification par l’ADN : Enjeux sociaux des usages non médicaux des analyses génétiques
Valérie Burgos (3 janv. 2019)
Table ronde "La construction d'une culture pénale européenne"
arpe (7 déc. 2018)
Preuve pénale et expertise: regard du juriste
Cédric Ribeyre
Du renseignement à la preuve pénale
Edouard Verny
Retour sur - Le XXIIIème congrès de l’AFDP : Les transformations de la preuve pénale
mrdj (19 juil. 2018)
Propos conclusifs: la preuve pénale transformée ?
Etienne Vergès (2018)
Preuve et vérité(s)
Xavier Pin (2018)
La preuve par l’ADN et ses enjeux sociaux
Joëlle Vailly (2018)
Rapport conclusif
Etienne Vergès (9 nov. 2017)
Du renseignement à la preuve pénale
Edouard Verny (9 nov. 2017)