Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée

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Histoire (10) Droit (7) Science politique (1)

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Opinion de M. Bengy de Puyvallée, député du Berry, sur le droit de censure et de protestation dans les Assemblées politiques, en annexe de la séance du 1er août 1791
Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée (1888)
Intervention de M. Bengy de Puyvallée dans le cadre de la discussion sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 12 mars
Charles de Guilhem marquis de Clermont-Lodève et al. (1886)
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Demandes de congé de M. Bengy de Puyvalée et de M. de Richier, lors de la séance du 26 mars 1791
Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Edmond Louis Dubois-Crancé et al. (1885)
Projet de décret de M. Bengy de Puyvalée sur l'article 2 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée (1884)
Demande de congés de MM. Bengy de Puyvallée et Dufraisse-Duchey, lors de la séance du 12 septembre 1790
Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée et al. (1884)
Discussion sur les dix premiers articles du projet de décret pour la municipalité de la ville de Paris, lors de la séance du 3 mai 1790
François Henri comte de Virieu et al. (1883)
Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1883)
Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790
Pierre François Gossin et al. (1880)
Discussion du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1878)
Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 5 novembre 1789
Jean-Felix Faydel et al. (1877)