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Documents écrit par X. Bioy (2) | parle de X. Bioy (15)

Introduction

Livres et chapitres d'ouvrages

X. Bioy et al. (20 août 2019)

Livres et chapitres d'ouvrages

« Le suffrage universel concentré sur un seul homme lui donne une puissance toujours sollicitée par des tentations fatales à la liberté ». Dès le début de la IIe République, plusieurs mois avant l’élection de Louis-Napoléon Bonaparte, la tradition républicaine en train de prendre forme désigne le Pr...

Le Président de la Ve République et les libertés

Livres et chapitres d'ouvrages

Joël Andriantsimbazovina et al. (20 août 2019)

Livres et chapitres d'ouvrages

Ce livre tente d'établir un bilan historique, politique et juridique, de l'action des différents présidents de la République en ce qui concerne la protection, parfois aussi la restriction, des libertés fondamentales. Les chercheurs étudient en outre la palette des instruments juridiques dont les pré...

Le modèle du patient vertueux : un modèle doublement inverse

Articles

Ambre LAPLAUD (12 juin 2023)

Articles

Le droit, en tant qu’ensemble normatif, est le témoignage ou l’expression d’une culture, de positionnements de groupes sociaux. Les valeurs ainsi véhiculées sont parfois « posées », c’est-à-dire qu’elles deviennent des normes sociales dont le législateur s’est inspiré. Appliqué à la santé, le modèle...

La « règle commune » et les convictions religieuses

Articles

Pascale Deumier (31 mars 2023)

Articles

(CE, juge des référés, formation collégiale, 21 juin 2022, no 464648, inédit, AJDA 2022. 1255 ; ibid. 1736, note X. Bioy ; D. 2022. 1210 ; AJCT 2022. 451, obs. G. Le Chatelier ; RFDA 2022. 689, note J.-P. Camby et J.-E. Schoettl ; Dr. adm. 2022. Alerte 109, obs. A. Courrèges ; ibid. Comm. 38, note G...

Réparation des préjudices résultant de l’occupation illégale d’une dépendance du domaine public communal par l’Etat

Articles

(10 oct. 2022)

Articles

Dans le cadre de la réalisation d’une opération d’intérêt général liée aux besoins de la gendarmerie nationale au sens de l’article L. 1311-2 du code général des collectivités territoriales, la commune d’Yssingeaux (Haute-Loire) a conclu trois contrats. Le dernier de ces contrats, conclu le 4 janvie...

Colloque : Regards croisés sur la loi de bioéthique 2021 (Toulouse, 14-15 octobre)

Billets de blog

Marie Le Clainche-Piel (1 oct. 2021)

Billets de blog

Organisation : Institut Maurice Hauriou - Chaire UNESCO –Espace de Réflexion Éthique Occitaniesous la direction scientifique de X. Bioy, E. Rial-Sebbaget de l’Espace de Réflexion Éthique Occitanie Lieu et dates : Université Toulouse Capitole & en ligne, jeudi 14 et vendredi 15 octobre 2021 Argumenta...

Workshop virtuel - 70e anniversaire de la CEDH. Séance 7. CEDH et biodroit

Autres

Marie Rota et al. (18 juin 2021)

Autres

Si les droits et libertés consacrés par la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales le sont à l’égard de toute « personne » (article 1 de la Convention), ce terme n’est pas défini. La Cour, chargée d’interpréter et d’appliquer la Convention, a dès lors été amenée...

Chronique Jurisprudence administrative française intéressant le droit de lUnion européenne - Protection des données personnelles. Surveillance par drones : quand la technique évite les atteintes aux droits

Articles

Aude Bouveresse (31 déc. 2020)

Articles

(CE 18 mai 2020, n° 440442, AJDA 2020. 1031, AJDA 2020. 1031 ; ibid. 1552, note X. Bioy ; D. 2020. 1336, obs. P. Dupont, note P. E. Audit ; ibid. 1262, obs. W. Maxwell et C. Zolynski ; Dalloz IP/IT 2020. 573, obs. Cassandra Rotily et L. Archambault)

Modélisation économique et valorisation des biobanques

Livres et chapitres d'ouvrages

Catherine Bobtcheff et al.

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

L’expertise dans la relation entre la biobanque et l’unité de recherche

Livres et chapitres d'ouvrages

Catherine Bobtcheff et al.

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Modélisation économique et valorisation des biobanques

Livres et chapitres d'ouvrages

Catherine Bobtcheff et al.

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

L’expertise dans la relation entre la biobanque et l’unité de recherche

Livres et chapitres d'ouvrages

Catherine Bobtcheff et al.

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Economic Modeling and Valorization of Biobanks

Livres et chapitres d'ouvrages

Catherine Bobtcheff et al. (2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Economic Modeling and Valorization of Biobanks

Livres et chapitres d'ouvrages

Catherine Bobtcheff et al. (2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

L'après QPC de l'anti-Perruche, épisode 1

Articles

Pascale Deumier (16 avr. 2012)

Articles

(CE, ass., 13 mai 2011, n° 329290, Lazare (Mme), au Lebon ; AJDA 2011. 991 ; ibid. 1136, chron. X. Domino et A. Bretonneau ; D. 2011. 1482, obs. S. Brondel ; RFDA 2011. 772, concl. J.-P. Thiellay ; ibid. 806, note M. Verpeaux ; RDSS 2011. 749, note D. Cristol ; Constitutions 2011. 403, obs. X. Bioy)

La liberté contractuelle dans les QPC

Articles

Aurélie Duffy-Meunier et al. (9 janv. 2012)

Articles

Com., 15 octobre 2010, n° 10-14.881 ; Soc., 30 novembre 2010, n° 10-14.175 ; Civ. 2e, 13 janvier 2011, n° 10-16.184 ; Com., 5 avril 2011, n° 10-25.323 ; Civ. 3e, 13 juill. 2011, n° 11-11.072, D. 2011. 1966 ; CA Amiens, 8 févr. 2005, RG n° 04/02965, SCI EMVICA c/ Petit et Lemaire ; CE, 20 mai 2011, n...

L'application dans le temps du dispositif « anti-Perruche » : suite et fin du débat ?

Articles

Danièle Cristol (12 août 2011)

Articles

Note sous CE, 13 mai 2011, n° 317808, Delannoy (Mme), Verzele, Lebon ; AJDA 2011. 991 ; ibid. 1136, chron. X. Domino et A. Bretonneau ; Constitutions 2011. 403, obs. X. Bioy et CE, 13 mai 2011, n° 329290, Lazare (Mme), Lebon ; AJDA 2011. 991 ; ibid. 1136, chron. X. Domino et A. Bretonneau ; D. 2011....