Pierre Paul Bouchotte

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Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Pierre Paul Bouchotte et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 août 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Titre sur l'état des personnes contenu dans les observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution, en annexe de la séance du 5 août 1791
Pierre Paul Bouchotte (1888)
Observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution : l'un sur l'état des personnes ; l’autre sur le culte religieux, en annexe de la séance du 5 août 1791
Pierre Paul Bouchotte (1888)
Discussion du comité auquel renvoyer l'adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791
Henri Grégoire et al. (1888)
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion sur la présentation des articles ajournés de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)
Discussion d’un article sur l’état des citoyens, lors de la séance du 27 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
Claude-Hubert Bazoche et al. (1887)
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Remarques différentes de MM. Bouchotte et de Lameth sur l'adresse de l'Assemblée aux Français concernant le départ du roi et adoption du décret à ce sujet, lors de la séance du 22 juin 1791
Pierre Paul Bouchotte et al. (1887)
Deux motions sur l'expression de satisfaction envers tous ceux qui ont manifesté leur patriotisme dans l'affaire de l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Remarques sur le départ des commissaires avant l'adoption d'un décret sur la concession de passeports, lors de la séance du 23 juin 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1887)
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791
Pierre Paul Bouchotte et al. (1886)
Renvoi au comité ecclésiastique de deux pétitions lors de la séance du 22 novembre 1790
Pierre Paul Bouchotte et al. (1885)
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1884)
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1884)
Discussion du rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1884)
Discussion du rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Louis Simon Martineau et al. (1884)

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