Maxime Boul

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Maxime Boul (Oct 28, 2024)
Le droit de l'urbanisme dans la loi "Habitat et dégradé"
Maxime Boul (Sep 3, 2024)
Porter à connaissance : les mots et les choses
Maxime Boul (May 1, 2024)
Un critère récent de la délivrance des AEC : l'artificialisation des sols
Maxime Boul (2024)
Le SRADDET et les déchets : la quadrature du cercle
Maxime Boul (2024)
La madeleine ne pleure pas les éoliennes
Maxime Boul (Dec 18, 2023)
Le contentieux contractuel, un nouveau terrain privilégié pour le bilan ?
Mathias Amilhat et al. (Mar 14, 2023)
Le patrimoine immatériel des personnes publiques
Maxime Boul (Jan 24, 2023)
(Re-)construction éthique par le droit de l'urbanisme
Maxime Boul (2023)
Le retour des biens publics immatériels
Maxime Boul (Oct 17, 2022)
L'hymne de nos campagnes
Maxime Boul (Nov 29, 2021)
La commande publique comme levier de développement de l’économie circulaire
Grégory Kalfleche et al. (Oct 5, 2021)
Les obligations juridiques des professionnels en matière de réparabilité des produits : l’écosystème de la loi AGEC en faveur d’un droit à la réparation pour les consommateurs
Maxime Boul et al. (Oct 5, 2021)
Penser la limite... de la planète ou de la population?
Maxime Boul et al.
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : loi contre le plastique ou loi en carton ?
Loïc Peyen et al. (2021)
Les obligations pesant sur les professionnels.
Maxime Boul et al. (2021)
Articulation des pouvoirs sur les déchets du domaine public routier
Maxime Boul (Nov 30, 2020)
L'Etat sans accent(s) ?
Maxime Boul (Sep 14, 2020)
Limite d'intérêt général au droit de propriété : pas de prescription pour les travaux effectués sans permis de construire
Maxime Boul (Jan 31, 2019)
« Couvrez ce bien que je ne saurais voir » : la constitutionnalité du régime de l'image des domaines nationaux
Maxime Boul (Jul 19, 2018)
Réflexions sur la notion de donnée publique
Maxime Boul (2018)
L'arbre, une nouvelle branche de bien public ?
Maxime Boul (Nov 27, 2017)
Et Peyrot périt : éloge funèbre d’un quinquagénaire incompris. Note sous TC, 9 mars 2015, Mme Rispal c. Autoroutes du Sud de la France
Arnaud Duranthon et al. (2015)
Les « public goods » : traduction juridique d'une notion économique
Maxime Boul (Jul 5, 2013)