Julien Bourdoiseau

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Documents écrit par Julien Bourdoiseau (63) | parle de Julien Bourdoiseau (1)

Le droit de préférence de la victime : entre état des lieux et état des vœux
Julien Bourdoiseau (9 janv. 2017)
Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel
Christophe Quézel-Ambrunaz et al. (2017)
De la réparation intégrale du dommage corporel
Julien Bourdoiseau (1 déc. 2016)
Le droit de préférence de la victime
Julien Bourdoiseau et al. (24 nov. 2016)
L’essentiel du droit des contrats spéciaux 2015-2016: À jour de la loi du 6 août 2015, dite loi Macron
Julien Bourdoiseau et al.
Nouveau contrat responsable et iatrogénèse
Julien Bourdoiseau (15 sept. 2015)
Loi "Rebsamen" : de la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité (art. 28)
Julien Bourdoiseau (10 sept. 2015)
Les conséquences du transfert d’entreprise sur la protection sociale des salariés
Julien Bourdoiseau et al. (7 juil. 2015)
Fraude et protection sociale d’entreprise : la Cour de cassation étend le champ de l’article L. 932-7, alinéa 4 du Code de la sécurité sociale: Cass. 2e civ., 26 mars 2015, no 14-15088, ECLI:FR:CCASS:2015:C200503, Flory c/ Humanis prévoyance, F–D (cassation CA Paris, 7 janv. 2014), Mme Flise, prés., Mme Touati, cons. rapp., Mme Lautru, av. gén. ; SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Gadiou et Chevalier, av.
Julien Bourdoiseau (7 juil. 2015)
L’indemnisation forfaitaire de la perte des droits à la retraite : force est (re)donnée à la loi: Cass. ch. mixte, 9 janv. 2015, no 13-12310, ECLI:FR:CCASS:2015:MI00280, Gilbert X c/ Sté FLI France et CPAM du Morbihan, PBRI (rejet pourvoi c/ CA Rennes, 9e ch., sect. sécurité sociale, 19 déc. 2012), M. Louvel, prés., Mme Duval-Arnoult, cons. rapp., Mme Lesueur de Givry, av. gén. ; SCP Boré et Salve de Bruneton, SCP Célice, Blancpain et Soltner, av.
Julien Bourdoiseau (7 juil. 2015)
Les infections nosocomiales
Julien Bourdoiseau
Égalité de traitement et droit de la protection sociale: Cass. soc., 27 janv. 2015, no 13-22179, ECLI:FR:CCASS:2015:SO00120, Fédération nationale des personnels des sociétés d’études, du conseil et de prévention CGT, PBRI (rejet pourvoi c/ CA Paris, 30 mai 2013), M. Frouin, prés. ; SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, av.
Julien Bourdoiseau (21 avr. 2015)
Réforme du dialogue social : entre échec de la négociation et projet de loi
Julien Bourdoiseau (21 avr. 2015)
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 : aspects concernant les entreprises
Julien Bourdoiseau et al. (21 avr. 2015)
Perte de droits à la retraite et CPH : revirement: Cour de cassation, Chambre mixte, 9 janvier 2015, pourvoi numéro 13-12.310
Julien Bourdoiseau (29 janv. 2015)
Les "communicants" ont décidément toujours raison : "Red Bull donne des ailes" ou l'art et la manière d'échapper 'pour partie" à la fiscalité comportementale: Conseil constitutionnel, 19 septembre 2014, décision numéro 2014-417 QPC, société red bull on premise et autre, contribution prévue par l'article 1613 bis a du code général des impôts
Julien Bourdoiseau (11 janv. 2015)
Les préjudices professionnels
Julien Bourdoiseau (27 déc. 2014)
Chronique QPC (Janvier à Juin 2014)
Pascal Jan et al. (15 déc. 2014)
Bornage de l'indemnisation du préjudice d'anxiété des salariés victimes de l'amiante
Julien Bourdoiseau (17 juil. 2014)
Introduction volontaire d'un tiers dans l'exécution du contrat par le débiteur et responsabilité: Cour de cassation, première Chambre civile, 18 juin 2014, pourvoi numéro 13-14.843, Juris-Data numéro 2014-013480
Julien Bourdoiseau (30 juin 2014)
Sort du rescrit social en cas de contrôle du paiement des cotisations
Julien Bourdoiseau (19 juin 2014)
Du droit des risques professionnels
Julien Bourdoiseau (1 mars 2014)
L'appoint
Julien Bourdoiseau (2014)
Perte de chance et recours des tiers payeurs
Julien Bourdoiseau (31 oct. 2013)
Chronique QPC (janvier - avril 2013)
Julien Bourdoiseau (9 sept. 2013)

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Colloque Femmes soignantes, Femmes sorcières, de la Renaissance à aujourd'hui
Tassanee Alleau (6 mars 2024)