Jean-Léonard Breuvart

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Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791
Jean-Léonard Breuvart et al. (1887)
Discussion du décret du comité ecclésiastique fixant des maisons de retraite aux religieux du département du Nord, lors de la séance du 23 mai 1791
Jean-Léonard Breuvart et al. (1887)
Discussion concernant le mémoire des officiers municipaux de Douai, lors de la séance du 7 mai 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1886)
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1886)
Décret concernant les opérations locales de la ville de Douai, lors de la séance du 29 mai 1790
Jean-Léonard Breuvart et al. (1883)
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1882)
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
François Ferdinand Armand Fidèle comte de Montjoye-Vaufrey et al. (1882)
Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1881)