Charles Louis Victor prince de Broglie

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Histoire (166) Droit (71) Architecture, aménagement de l'espace (2) Science politique (1)

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Documents écrit par Charles Louis Victor prince de Broglie (204) | parle de Charles Louis Victor prince de Broglie (0)

Adresse des officiers et soldats du 13e régiment, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Adoption des 2 motions sur les principes de l'admission au service militaire en qualité d'officier et sur les maîtrises et jurandes de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Adoption d'un décret relatif au payement des sommes dues par les acquéreurs de l’hôtel des chevau-légers à Versailles, lors de la séance du 29 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Modification au décret concernant les juifs qui prêteront le serment civique, lors de la séance du 28 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Projet de décret sur l’institution publique militaire et sur le mode d’admission au service en qualité d’officier, en annexe de la séance du 28 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Ouverture de la séance du 28 août 1791 par le député Broglie, ex-président
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discours des députations des gardes nationales de Clermont-en-Argonne (Meuse), lors de la séance du 28 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Prise de fauteuil par M. Vernier, actuel président, lors de la séance du 28 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Motion de M. de Broglie, au nom du comité militaire, demandant un ajournement de son rapport sur l'admission aux places de l'armée, lors de la séance du 5 septembre 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1888)
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion de la motion de M. de Montesquiou relative à la division des frontières entre MM. de Rochambeau et Luckner, lors de la séance du 1er août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau et al. (1888)
Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Rapport de M. de Broglie, au nom du comité militaire, présentant plusieurs objets relatifs au corps du génie, lors de la séance du 6 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Hommage du sieur Lacombe, médecin, de son ouvrage sur l’éducation physique des enfants du premier âge, lors de la séance du 14 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Prise de fauteuil par M. de Broglie, nouveau président, à la place de M. de Beauharnais, président sortant, lors de la séance du 14 août 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1888)
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Rejet de la 1re partie de la motion de M. Goupil-Préfeln, tendante à donner le titre de prince aux membres de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie (1888)
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)

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