Jean-Baptiste Brostaret

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Documents écrit par Jean-Baptiste Brostaret (35) | parle de Jean-Baptiste Brostaret (0)

Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
Jean-Baptiste Brostaret (1888)
Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
M. Brostaret demande qu'il soit mentionné dans le procès-verbal son retour du congé, lors de la séance du 10 mars 1791
Jean-Baptiste Brostaret (1886)
Motion de M. Rostaret sur l’installation du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 avril 1791
Jean-Baptiste Brostaret (1886)
Motions de MM. Brostaret et Boussion concernant l'adresse du département de Lot-et-Garonne sur l'attribution des visas pour la perception des impôts, lors de la séance du 30 novembre 1790
Jean-Baptiste Brostaret et al. (1885)
Demande de congé de M. Brostaret, lors de la séance du 7 décembre 1790
Jean-Baptiste Brostaret (1885)
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 octobre au matin, lors de la séance du 29 octobre 1790
Jean-Baptiste Brostaret (1885)
Discussion sur le projet de décret sur la sanction et promulgation de lois, lors de la séance du 2 novembre 1790
François Denis Tronchet et al. (1885)
Discussion sur l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790
Jean André Périsse-Duluc et al. (1885)
Discussion sur l'élection des nouveaux juges, lors de la séance du 6 novembre 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1885)
Ouverture de la séance du 7 novembre 1790, adoption du procès-verbal de la séance du 6 novembre 1790 au matin
Jean-Baptiste Brostaret (1885)
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 9 novembre 1790
Jean-Baptiste Brostaret (1885)
Renvoi aux comités de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un arrêté de la section de la Grange-Batelière relative au duel, lors de la séance du 14 novembre 1790
Jean-Baptiste Brostaret (1885)
Lecture du procès verbal de la séance du 16 novembre 1790 au matin, lors de la séance du 17 novembre 1790
Jean-Baptiste Brostaret (1885)
Discussion au sujet de l'article 3 du décret sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1885)
Discussion concernant l'avis du comité de vérification sur la légitimité des pouvoirs d'un ecclésiastique remplaçant le marquis de La Queille, lors de la séance du 24 août 1790
Jean-Baptiste Brostaret et al. (1884)
Délibération des citoyens de la section de Bondy, lors de la séance du 27 août 1790
Jean-Baptiste Brostaret et al. (1884)
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de M. Vaqué sur la nouvelle géographie de la France, lors de la séance du 24 août 1790
Jean-Baptiste Brostaret (1884)
Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1884)
Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Noel Joseph Madier de Montjau et al. (1884)
Discussion de l'article 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1883)
Question des tribunaux sédentaires et des juges d'assises dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
François Denis Tronchet et al. (1883)
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et examen de la question relative aux tribunaux d'exception et aux tribunaux consulaires, lors de la séance du 27 mai 1790
Jacques François Begouën et al. (1883)
Discussion relative à l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 31 mars 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1881)

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