Anne-Sophie Brun-Wauthier

Discipline

Law (26)

Type

Articles (12) Conferences and symposiums (10) Books and book chapters (5) Thesis (1)

Co-author

Géraldine Vial

Etienne Vergès

Franck Vancleemput

Pascale Hoffmann

Sylviane Hennebicq

Camille Galliard

Eric Fourneret

Date

Collection

Hyper Article en Ligne - Sciences de l'Homme et de la Société (27) Le serveur TEL (thèses-en-ligne) (1)

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Documents written by Anne-Sophie Brun-Wauthier (28) | is about Anne-Sophie Brun-Wauthier (16)

Gestation pour autrui : le cercle vertueux du dialogue des juges: à propos de l’avis consultatif de la CourEDH du 10 avril 2019

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (Jun 6, 2019)

À propos de la conformité éthique et juridique des protocoles de recherches impliquant des enfants

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Dec, 2018)

Les maltraitances familiales

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Oct 25, 2018)

Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Sep, 2018)

Prise en charge des donneurs/donneuses n'ayant pas procréé. Que faire quand l'hypofertilité est au rendez-vous ?

Anne-Sophie Brun-Wauthier (May 15, 2018)

La libéralisation de l’accès à la filiation (PMA et GPA): état des lieux du droit français

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Mar 21, 2018)

Extension de l’AMP aux demandes sociétales: questionnements éthiques et juridiques

Sylviane Hennebicq et al. (Dec 4, 2017)

Prise en charge des donneurs(euses) n’ayant pas procréé. Priorité au don, que faire quand l’hypofertilité est au rendez-vous ? Aspects réglementaires

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Mar 22, 2017)

Droit des personnes et de la famille: le nouveau visage de l’influence de la Cour EDH

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (2017)

Personnes, famille et libertés

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (Nov 24, 2016)

Le contrôle éthique des recherches non interventionnelles. Contexte et interrogations

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Mar 29, 2016)

Encadrement juridique de la médecine prénatale en France et à l’étranger

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Dec 10, 2015)

Fin de vie et procréation

Pascale Hoffmann et al. (Nov 4, 2015)

Researchers between ethics and misconduct: A French survey on social representations of misconduct and ethical standards within the scientific community

Etienne Vergès et al. (Jun 1, 2015)

Zoom sur les principales clauses utilisées (exclusion des biens professionnels, plafonnement de la créance : mécanismes et efficacité des clauses…)

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (Jun 6, 2014)

Affaire Célestin. Quand le « temps perdu ne se rattrape plus »… [Commentaire]

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (2014)

Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnelles: méthodologie et enjeux du contrôle a priori des projets de recherche

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (2014)

Le fabuleux destin du nom de famille (le nom de famille à l'épreuve de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme)

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Mar 27, 2013)

Le nom de famille sous les fourches caudines de la Cour EDH

Anne-Sophie Brun-Wauthier (2013)

Tontine : pendente conditione, pas d'indivision en propriété mais une indivision en jouissance: note sous Cass. 1re civ., 9 nov. 2011, n° 10-21.710, FS-P+B+I : JurisData n° 2011-024386

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Mar, 2012)

L'éthique scientifique comme outil de régulation

Anne-Sophie Brun-Wauthier et al. (Sep, 2011)

Le refus français d’accorder le bénéfice de la pension de réversion au partenaire survivant échappera-t-il à une condamnation européenne pour discrimination ?

Anne-Sophie Brun-Wauthier (2011)

Les traitements de données à caractère personnel: commentaire des articles L. 225-1 et L. 225-2 du Code de la recherche

Anne-Sophie Brun-Wauthier (2009)

Aléa et libéralité : quand la Cour de cassation sème le doute: note sous Cass. 1re civ., 14 déc. 2004, n° 02-11.088 F-P+B : Juris-Data n° 2004-026140

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Mar, 2005)

De la transmission à titre gratuit sans passer sous les fourches caudines du fisc: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ., 27 mai 2002 : Juris-Datan° 2002-203144

Anne-Sophie Brun-Wauthier (Jan, 2004)

La protection des mineurs non accompagnés

Mélanie Poncet (Jul 4, 2019)

Demi-journée d'étude du CRJ : Loi de modernisation de la justice

Ingrid Maria (Mar 22, 2019)

La barémisation de la justice

Stéphane Gerry-Vernières (2019)

Les procédures de liquidation des régimes matrimoniaux

Edmond Moboladji Akambi Fakeye (Jun 12, 2017)

Est-il préférable pour un chef d'entreprise individuelle de se marier ou de se pacser ?

Florence Calloire (2017)

Le droit des libertés en question(s)

OpenEdition (Nov 24, 2016)

Archéologie des rapports entre le droit et la déontologie en France

Jean-François Kerléo (Sep 1, 2015)

Le chef d'entreprise ayant conclu un pacte civil de solidarité : conséquences pour l'entreprise individuelle

Adeline Sochacki (Jun 25, 2015)

The protection of personal data in scientific research

Ibrahim Coulibaly (Nov 25, 2011)

Journées d'études - Ethique de la recherche et risques humains

corpsetmedecine (Sep 11, 2011)

Soutien à Patrick Mistretta, suite

Jean-Baptiste THIERRY (Aug 30, 2011)

Le point sur la pétition

Jean-Baptiste THIERRY (Jul 28, 2011)

100!

Jean-Baptiste THIERRY (Jul 25, 2011)

98 signataires

Jean-Baptiste THIERRY (Jul 24, 2011)

80 signataires

Jean-Baptiste THIERRY (Jul 21, 2011)

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