Frédéric Buy

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Documents écrit par Frédéric Buy (17) | parle de Frédéric Buy (14)

Arrêt Superleague vs FIFA et UEFA. Ou quand il est compliqué d'être, à la fois, régulateur et concurrent
Frédéric Buy (22 févr. 2024)
Concéder une remise pour maintenir le flux d'affaires. Vraiment rien à redire ?
Frédéric Buy (25 janv. 2024)
Droit du sport
Jean-Michel Marmayou et al. (2023)
La franchise au crible du déséquilibre significatif (quand Bercy s'invite chez Subway)
Jean-Christophe Roda et al. (29 déc. 2020)
Droit du sport
Didier Poracchia et al. (2020)
Les intermédiaires sportifs
Frédéric Buy (19 déc. 2019)
L'intermédiation professionnelle
Gilles Auzero et al. (19 déc. 2019)
Big is not beautiful ! (Amazon au crible du déséquilibre significatif)
Frédéric Buy et al. (17 oct. 2019)
Les principales clauses des contrats d'affaires
Jean-Christophe Roda et al.
En droit de la concurrence, une « clause noire » n’est pas nécessairement synonyme d’illicéité du réseau !
Jean-Christophe Roda et al.
L'éthique en matière sportive
Ophélie Aspord et al. (13 mars 2018)
L’éthique du sport : le point de vue du juriste
Frédéric Buy (13 mars 2018)
Mais qu’est-ce que « soumettre », au sens de l’article L. 442-6, I, 2° du code de commerce ?
Jean-Christophe Roda et al.
Réseaux de distribution sélectifs vs plateformes en ligne : la Cour de justice a tranché !
Jean-Christophe Roda et al.
Réseaux de distribution sélective 1 - Plateformes en ligne 0
Jean-Christophe Roda et al.
Les modalités de retrait du membre d’un GIE sont exclues du champ d’application de l’article L. 442-6, I, 2°du code de commerce
Jean-Christophe Roda et al.
Quand l'abus de position dominante croise la rupture brutale
Frédéric Buy et al. (5 mai 2016)

Le nouvel essor de l'obligation d'information précontractuelle en droit commun des contrats
Tidiane Balde (25 sept. 2023)
Clause de dédit
Gaël Chantepie
Actes du colloque « Le concept d'arbitrage - Regards croisés entre droit et sport »
Loïc Yboud (29 avr. 2018)
Clause buy or sell
Nicolas Borga (2018)
Clause de prorogation
Gaël Chantepie (2018)
Clause de résiliation
Gaël Chantepie (2018)
Clause résolutoire
Gaël Chantepie (2018)
Clause de garantie de passif
Nicolas Borga (2018)
Clause de réserve de propriété
Nicolas Borga (2018)
Clause de good / bad leaver
Nicolas Borga (2018)
Clause d'entrainement et clause de sortie conjointe (drag along / tag along)
Nicolas Borga (2018)
Clause d’agrément
Jean-Christophe Pagnucco (2018)
Clause de prix à dires d’expert
Jean-Christophe Pagnucco (2018)
Droit et rugby
Jean-Baptiste THIERRY (28 mai 2013)