Anne-Laure Cassard-Valembois

Discipline

Droit (21) Histoire (1)

Discipline

Science politique (1) Droit (1)

Type de document

Articles (16) Livres et chapitres d'ouvrages (4) Mémoires, Thèses et HDR (1) Autres (1) Rapports (1) Colloques et conférences (1)

Type de document

Livres et chapitres d'ouvrages (3)

Co-auteur

Auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Publics (14) Law and legislation (9) Droit (9) Droit (8) Statutes (7) Judicial review (7) Control constitucional de las leyes (7) Recurso de inconstitucionalidad (7) Leyes (7) Questions prioritaires de constitutionnalité (7) Lois (7) Contrôle juridictionnel des lois (7) Contrôle (6) Législation (5) loi (5) Cases (4) State, The (4) French (4) Cases (4) État (4) Français (4) Jurisprudence (4) État (4) français (langue) (4) jurisprudence (4) Français (4) Composition and exercises (3) Rule of law (3) Liberty (3) Judges (3)

Mot-clé

Publics (3) Science (2) Science (2) Statutes (1) Republics (1) Representative government and representation (1) Ministerial responsibility (1) Dogs (1) Democracy (1) Crusades (1) Gray wolf (1) New democracies (1) Leyes (1) República (1) Cruzadas (1) Gobierno representativo (1) Democracia (1) Responsabilidad ministerial (1) Verticalité (1) Législation (1) Représentation politique (1) Régimes représentatifs (1) Responsabilité ministérielle (1) République (1) Démocratie (1) Croisades (1) Lois (1) Loup (1) Chien (1) république (1)

Documents écrit par Anne-Laure Cassard-Valembois (23) | parle de Anne-Laure Cassard-Valembois (3)

Pouvoir et contre-pouvoirs - Mélanges en l'honneur du professeur Bertrand Mathieu
Anne-Laure Cassard-Valembois et al.
QPC et droit fiscal. Les apports croisés du droit fiscal et de la QPC
Anne-Laure Cassard-Valembois et al. (9 mars 2021)
QPC et droit fiscal. Les apports croisés du droit fiscal et de la QPC
Anne-Laure Cassard-Valembois et al. (2021)
L’exigence de sécurité juridique et l’ordre juridique français : « je t’aime, moi non plus… »
Anne-Laure Cassard-Valembois (20 nov. 2020)
L’exigence de sécurité juridique et l’ordre juridique français : « je t’aime, moi non plus… »
Anne-Laure Cassard-Valembois (2020)
Chapitre 7. Heurs et malheurs du projet de constitutionnalisation de la démocratie sociale
Anne-Laure Cassard-Valembois (15 mars 2019)
La démocratie sociale en tension
Dominique Andolfatto et al. (15 mars 2019)
Nouveau mode de rédaction des décisions du Conseil constitutionnel
Nicole Maestracci et al. (16 juin 2017)
L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes
Fanny Malhière et al.
De regrettables regrets rue de Montpensier
Anne-Laure Cassard-Valembois (20 févr. 2017)
"Le verrou de Bercy n’a pas sauté !" Note sur la décision n° 2016-555 QPC du 22 juillet 2016
Anne-Laure Cassard-Valembois (17 oct. 2016)
Contribution à l'étude des évolutions contemporaines du droit constitutionnel français
Anne-Laure Cassard-Valembois (24 mai 2016)
Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986
Julien Bonnet et al. (2014)
L'utilisation renouvelée de la jurisprudence « État d'urgence en Nouvelle-Calédonie » au profit de la liberté contractuelle et de la liberté d'entreprendre
Anne-Laure Cassard-Valembois (4 nov. 2013)
Le contrôle pointilleux du Conseil d'Etat sur une décision du Conseil supérieur de la magistrature
Anne-Laure Cassard-Valembois (9 sept. 2013)
Précisions sur la recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (1)
Anne-Laure Cassard-Valembois (30 juil. 2013)
La recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (2)
Anne-Laure Cassard-Valembois (30 juil. 2013)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Laurent Pech et al. (2012)
Le refus par le Conseil constitutionnel de sanctionner, dans le cadre d'une QPC, les lois qui se sont révélées inopportunes
Anne-Laure Cassard-Valembois (22 août 2011)
De l'usage de la gomme, comme du crayon, par le Conseil constitutionnel face aux malfaçons législatives
Anne-Laure Cassard-Valembois (22 août 2011)
La Constitution, les Français et les opinions dissidentes : une histoire de piano et de tabouret
Anne-Laure Cassard-Valembois (15 déc. 2010)
L'absence de reconnaissance des règlements communautaires en tant que normes de référence du contrôle de constitutionnalité des lois
Anne-Laure Cassard-Valembois (17 juin 2010)
La prévalence des principes généraux du droit communautaire sur la loi nationale
Anne-Laure Cassard-Valembois (18 nov. 2002)

La responsabilité gouvernementale sous la Ve République à l'épreuve de la "verticalité" présidentielle
Stephane Pierre-Caps (19 déc. 2023)
Après la loi séparatismes : que reste-t-il des libertés associatives ?
Stéphanie Hennette-Vauchez (2023)
La démocratie représentative entre chien et loup: Regards croisés sur la disjonction démocratie/libéralisme
Claude Patriat (2023)