Antoine Castelanet

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Histoire (35) Droit (18) Anthropologie sociale et ethnologie (2)

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Discussion sur la suppression des chambres du commerce et des inspecteurs des manufactures, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Regnault de Lunéville et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion sur des articles nouveaux à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 27 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 27 août 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Le Chapelier au nom du comité de Constitution, relatifs aux spectacles, lors de la séance du 19 juillet 1791
Jean François Rewbell et al. (1887)
Motion par M. Castellanet concernant la calomnie lancée contre la ville de Marseille, lors de la séance du 21 juillet 1791
Antoine Castelanet (1887)
Discussion sur l'opportunité d'un sursis à l’expédition du décret ordonnant l’arrestation du sieur Possel, lors de la séance du 5 juillet 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1887)
Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la séance du 9 avril 1791
Antoine Castelanet (1886)
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1886)
Renvoi au comité des finances de deux motions concernant l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Antoine Castelanet (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Interventions sur le décret relatif à la modification de circonscriptions de district, lors de la séance du 11 janvier 1791
Charles-François Bouche et al. (1885)
Discussion au sujet des décrets sur les troubles de la Martinique, adoptés dans la séance du 29 novembre, lors de la séance du 30 novembre 1790
Arthur Dillon et al. (1885)
Ouverture de la séance du 4 décembre 1790, lecture du procès-verbal de la séance du 3 décembre 1790
Antoine Castelanet (1885)
Lecture des procès verbaux des séance du 6 décembre 1790, lors de la séance du 7 décembre 1790
Antoine Castelanet et al. (1885)
Adoption d'une motion sur le projet de décret de M. Malouet sur une pétition des patrons pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1790
Charles-François Bouche et al. (1885)
Lecture et adoption des procès verbaux des séances du 18 et 19 décembre 1790, lors de la séance du 20 décembre 1790
Antoine Castelanet et al. (1885)
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 novembre 1790 au matin, lors de la séance du 23 novembre 1790
Antoine Castelanet (1885)
Adresses diverses lors de la séance du 22 novembre 1790
Antoine Castelanet (1885)
Ouverture de la séance du 25 novembre 1790 au matin, lecture des procès-verbaux du 22 novembre au soir et du 24 novembre
Antoine Castelanet et al. (1885)
Discussion sur la garde nationale et la municipalité de Marseille, lors de la séance du 7 octobre 1790
Antoine Castelanet et al. (1884)
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce l'adresse de la ville de Marseille concernant la franchise de son port, lors de la séance du 12 aout 1790
Antoine Castelanet (1884)

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