Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin

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Documents écrit par Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin (32) | parle de Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin (0)

Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion sur le troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1887)
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1886)
Rapport présenté par M. Lanjuinais sur les prestations de serment conformément à la loi du 26 décembre dans le département de Morbihan, lors de la séance du 18 avril 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1886)
Discussion concernant le décret, proposé par M. de Beauharnais, rendant les gardes nationales susceptibles d'obtenir des places dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 mai 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1886)
Discussion de la motion de M. de Mirabeau relative aux mesures prises par le ministre de la guerre pour la défense des frontières, lors de la séance du 22 mars 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1886)
Discussion sur la fabrication des assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791
Armand Gaston Camus et al. (1886)
Motion de M. d'Elbehcq supprimant l'usage des remerciements aux anciens présidents, lors de la séance du 4 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Lecture et observations sur le décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 13 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Discussion de la lettre de M. Leclerc, fils du naturaliste Buffon, ayant un différend avec des municipalités, lors de la séance du 23 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Discussion du décret de M. Camus sur le remboursement des rentes et des brevets de retenue, lors de la séance du 23 janvier 1791
Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1885)
Discussion du décret relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Discussion de l'article 5 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1885)
Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1885)
Motion de M. de Choiseul-Praslin demandant au comité d'emplacement des tribunaux et corps administratifs un décret général, lors de la séance du 5 février 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin (1885)
Discussion du décret sur les locations de biens nationaux à Paris, lors de la séance du 21 décembre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1885)
Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1884)
Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790
Gaspard Claude de Chabrol et al. (1883)
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 18 mai 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1883)
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 15 avril 1790
Jean-Baptiste Devillas et al. (1882)
Amendements de MM. le duc de Praslin et Bouche à l'article 14 du décret sur les assignats proposés par le comité des finances, lors de la séance du 17 avril 1790
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1882)
Ajournement de la discussion sur l'état civil des juifs en France, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1881)

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