Adrien Pierre Cochelet

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Documents écrit par Adrien Pierre Cochelet (27) | parle de Adrien Pierre Cochelet (0)

Discussion sur l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791
Martin Gombert et al. (1888)
Discussion de la motion de M. de Montesquiou relative à la division des frontières entre MM. de Rochambeau et Luckner, lors de la séance du 1er août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Réactions suite à la lecture de l'adresse du district de Rhétel, lors de la séance du 7 juillet 1791
Adrien Pierre Cochelet (1887)
Lettre et extrait des registres des délibérations du directoire du département des Ardennes, lors de la séance du 16 juillet 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Lecture de la délibération concernant les officiers, sous-officiers et soldats du 94° régiment, ci-devant Messac-Darmstadt envoyé par le directoire du département des Ardennes, lors de la séance du 16 juillet 1791
Adrien Pierre Cochelet (1887)
Discussion de la lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’est, lors de la séance du 2 juillet 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Discussion de l'article 3 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791
Adrien Pierre Cochelet (1886)
Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791
Jacques Delavigne et al. (1886)
Discussion sur les membres des directoires nommés receveurs lors de la séance du 27 novembre 1790
Blaise Thérése Sentetz et al. (1885)
Demande de congé de M. Cochelet, lors de la séance du 4 septembre 1790
Adrien Pierre Cochelet (1884)
Discussion du rapport de M. Merlin sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet 1790
Alexis François Pison du Galand et al. (1884)
Discussion concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790
Charles Chabroud et al. (1884)
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1883)
Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790
Louis Nicolas Lemercier et al. (1883)
Reprise de la discussion sur un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Adrien Pierre Cochelet et al. (1883)
Discussion de l'article 5 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1883)
Adresse du département des Ardennes, lors de la séance du 8 juillet 1790
Adrien Pierre Cochelet (1883)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Antoine Claire Thibaudeau et al. (1883)
Discussion concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors de la séance du 1er mai 1790
Théodore Vernier et al. (1883)
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux
Adrien Jean Duport et al. (1883)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1883)
Discussion de l'article 7 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Jacques Guillaume Thouret et al. (1883)
Motion de M. Cochelet portant que les membres du Corps Législatif seront inéligibles aux assemblées de districts et de départements, lors de la séance du 12 mars 1790
Adrien Pierre Cochelet (1881)
Projet de décret de M. Cochelet portant que les membres du Corps Législatif seront inéligibles aux assemblées de districts et de départements, lors de la séance du 12 mars 1790
Adrien Pierre Cochelet (1881)
Vérification des pouvoirs de M. Cochelet, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Adrien Pierre Cochelet (1880)

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