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Avis en réponse à la saisine du 2 juillet 2020 relative au projet de décret modifiant l’article D.531-2 du code de l'environnement
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2020)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier EFSA-GMO-RX-013. Paris, le 30 janvier 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier RX-015. Paris, le 26 février 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier EFSA-GMO-NL-2018-153. Paris, le 24 mai 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier 2018-151. Paris, le 10 janvier 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB – dossier RX-016. Paris, le 21 février 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB- dossier 2019-159. Paris, le 16 décembre 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Commentaires sur le rapport de surveillance de culture du MON 810 en 2017. Paris, le 23 décembre 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB sur le dossier EFSA-GMO-ES-2018-154. Paris, le 5 avril 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB - habilitation agents 2019. Paris, le 4 juillet 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB – habilitation agents juillet 2019. Paris, le 19 septembre 2019
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2019)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier EFSA-GMO-RX009. Paris, le 4 juin 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2018)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier 2014-123. Paris, le 27 juin 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2018)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier 2017-143. Paris, le 15 mai 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2018)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier 2018-150. Paris, le 24 octobre 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2018)
Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2018)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier C/NL/06/01_001. Paris, le 17 octobre 2018
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2018)
HCB_ Avis sur les risques environnementaux et sanitaires liés à la mise sur le marche de pétunias génétiquement modifiés non-autorisés
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2017)
Avis en réponse à la saisine HCB du 12 octobre 2015 concernant l’utilisation de moustiques génétiquement modifiés dans le cadre de la lutte antivectorielle. Paris, le 31 mai 2017
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2017)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2011-96. Paris, le 13 janvier 2016
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2016)
Avis en réponse à la saisine HCB 150129 - dossier 2014-1211 concernant le dossier EFSA-GMO-NL-2014-121. Paris, le 22 avril 2015
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2015)
Avis en réponse à la saisine 150519 - dossier C-NL-13-02. Paris, le 7 septembre 2015
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2015)
Avis en réponse à la saisine HCB - dossier NL-2005-23. Paris, le 21 octobre 2015
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2015)
Avis en réponse à la saisine 130919-saisine HCB - dossier C-NL-13-01 concernant le dossier C/NL/13/01
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2013)
Avis concernant les recommandations du Comité de surveillance biologique du territoire relatives à la surveillance des PGM
. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies et al. (2012)