Pierre Marie Cortois de Balore

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Opinion non prononcée de M. Cortois de Balore, évêque de Nîmes, sur la manière de rétablir la tranquillité dans cette ville, en annexe de la séance du 26 février 1791
Pierre Marie Cortois de Balore (1886)
Discussion de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790
Charles-Jean Alquier et al. (1883)
Discussion de l'affaire des catholiques de Nîmes, lors de la séance du 17 juin 1790
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1883)
Renvoi aux comités des recherches et des rapports du récit des événements arrivés à Nîmes, lors de la séance du 26 juin 1790
Pierre Marie Cortois de Balore (1883)
Discussion sur la situation de la ville de Nîmes, lors de la séance du 27 juin 1790
Pierre Marie Cortois de Balore et al. (1883)
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1883)
Discussion concernant la démission de M. de Virieu, lors de la séance du 28 avril 1790
Pierre Marie Cortois de Balore et al. (1883)
Discussion sur les troubles de Montauban et le projet de décret, lors de la séance du 17 mai 1790
Pierre Hébrard de Fau et al. (1883)
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle, lors de la séance du 17 mai 1790
Pierre Marie Cortois de Balore et al. (1883)
Discussion sur le passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 mai 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Jean-Joseph Bigot de Vernière et al. (1878)
Discussion sur l'admission des non-catholiques aux fonctions municipales et provinciales, et aux emplois civils et militaires, lors de la séance du 23 décembre 1789
Anne Louis Henri de La Fare et al. (1878)
Motion de M. Cortois de Balore concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789
Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1877)
Renonciations des députés des provinces à leurs privilèges, lors de la séance du 4 aout 1789
François Denis Tronchet et al. (1875)
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits, lors de la séance du 20 aout 1789
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1875)