Jacob Couturier

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Histoire (16) Droit (12) Science politique (1)

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Appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Pierre Marie Delaunay et al. (2012)
Rapport de Couturier sur la pétition du citoyen Salleles, représentant du peuple, tendant à être payé de son indemnité des mois de prairial et messidor, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Jacob Couturier (2005)
La Convention décrète que le comité des Inspecteurs est autorisé à délivrer des mandats au profit du représentant du peuple Salleles, pour le recouvrement des indemnités qui lui sont dues, et qu’à l’avenir les représentants du peuple qui ont obtenu un congé percevront leurs indemnités pendant leur absence, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Jacob Couturier (2005)
Renvoi au comité de Salut public de la demande du représentant Dentzel de translation dans son domicile, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Jacob Couturier (1994)
Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Louis Thibault Dubois du Bais et al. (1987)
Pétition du capitaine Gagnebin, licencié de l’Armée d’Italie par Robespierre jeune, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Jacob Couturier (1987)
Rapport sur les modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden (Rapporteur : Couturier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Jacob Couturier (1976)
Décret portant modifications territoriales dans les district de Weissembourg et de Neufsaarverden (Rapporteur : Couturier), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Jacob Couturier (1976)
Discussion du décret sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1791
Jacob Couturier et al. (1888)
Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791
François Villebanois et al. (1887)
Discussion à propos des conséquences d'un décret permettant à tous les citoyens de s'assembler pour célébrer les mystères de leur religion, lors de la séance du 2 juin 1791
Luc Jacques Edouard Dauchy et al. (1887)
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Emmanuel Joseph Sieyès et al. (1886)
Discussion concernant le projet de décret de M. Regnaud relatif aux cendres de Voltaire et leur nouvelle collocation dans l'église de Romilly, lors de la séance du 8 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1886)
M. Couturier justifie ses actes en tant que curé de Salives et l'ordre du jour est décrété, lors de la séance du 3 avril 1791
Jacob Couturier et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791
Jacob Couturier et al. (1886)
Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791
Jacob Couturier et al. (1886)
Demande de congés discutée de l'abbé Couturier, lors de la séance du 2 mars 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1886)
Serment prononcé par deux députés du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1885)
Discussion du rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791
Jacob Couturier et al. (1885)
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Gislain-Louis Bouteville-Dumetz et al. (1884)
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Demande de congés de M. l'abbé Thirial et de M. L'abbé Couturier, lors de la séance du 26 mars 1790
Jean-François Thirial et al. (1881)