Adam Philippe comte de Custine de Sarëck

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Histoire (140) Droit (49) Science politique (2)

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Deuxième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 12 septembre 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
Premier compte rendu par M. de Custine à ses commettants, concernant l'arrêté pris par l'Assemblée nationale dans la nuit du 4 au 5 août 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
Troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
Quatrième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale du 1er au 28 octobre 1789, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
État des ecclésiastiques employés au service du culte, de l'instruction de la jeunesse, au service des hôpitaux et de leur salaire, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
État de ce que l'on donnerait aux ecclésiastiques supprimés, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
Cinquième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale, du 27 octobre 1789 au 9 janvier 1790, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
Discussion du décret sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1888)
Discussion à propos des sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret de M. Emmery sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Rapport de M. Chasset, au nom des commissaires envoyés dans le Rhin et les Vosges, sur l'état de ces départements, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Antoine Chasset et al. (1888)
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791
Louis Marie Antoine Destouf de Milet de Mureau et al. (1888)
Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean-Marie Heurtault vicomte de Lamerville et al. (1888)
Discussion de l'article 1er du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean paul Rabaut saint-étienne et al. (1888)
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Antoine Barnave et al. (1888)
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre pour en faire rapport, lors de la séance du 12 août 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck (1888)
Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1888)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791
Joseph Golven Tuault de la Bouverie et al. (1888)
Discussion du décret relatif aux travaux d’achèvement de l’église Sainte-Geneviève, lors de la séance du 15 août 1791
Jean-Louis Gouttes et al. (1888)

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