Charles Darche

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Documents écrit par Charles Darche (6) | parle de Charles Darche (0)

Éclaircissements présentés par la commission des monnaies sur les dénonciations de M. Souton, lors de la séance du 21 septembre 1791
Charles Darche (1888)
Renvoi au comité des décrets de la question relative au règlement sur l'expédition et la sanction des décrets, lors de la séance du 30 mars 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1886)
Adoption du quatrième décret portant sur les droits d'importation du minerai de fer étranger, lors de la séance du 9 octobre 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1884)
Renvoi au comité de l'imposition de l'art. 11 du titre III sur la contribution foncière, lors de la séance du 18 octobre 1790
Charles Darche (1884)
Demande de congé de M. Darche, lors de la séance du 21 novembre 1789
Charles Darche (1878)
Suite de la discussion des motions relatives à la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 2 novembre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1877)