Cyrille De Klemm

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Documents écrit par Cyrille De Klemm (12) | parle de Cyrille De Klemm (2)

L'Accord de La Haye du 16 juin 1995 sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique - Eurasie
Cyrille De Klemm et al. (1998)
La réglementation et l'irréversibilité
Cyrille De Klemm (1998)
Un cas d'irréversibilité : l'introduction d'espèces exogènes dans le milieu naturel
Chantal Cans et al. (1998)
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. /Application dans la Communauté européenne. Règlement C.E.E. du 3 décembre 1982. Délivrance des permis d'importation. Compétence liée de l'administration du pays importateur. Conseil d'État, 19 mars 1990 Ministre de l'Environnement c/ M. Pomarède (Req. n° 94-477). Avec note.
Cyrille De Klemm (1991)
Introduction d'espèces exotiques. /Demande d'inscription du Pimephales promelas sur la liste des espèces pouvant être autorisées au titre de l'article L. 232-10 (ancien 413) du Code rural. Refus justifié. Conseil d'État, 19 mars 1990 Société ASTUVIF (Req. n° 91-202). Avec note.
Cyrille De Klemm (1991)
Listes des espèces protégées dans le département de la Guyane. /Appréciation erronée des exigences de la sauvegarde des espèces (non). Définition par une liste négative. Précision suffisante (oui). Conseil d'État, 8 juin 1990 Société DACO (Req. n° 82-154). Avec note.
Cyrille De Klemm (1991)
La Convention de Ramsar et la conservation des zones humides côtières, particulièrement en Méditerranée
Cyrille De Klemm (1990)
Martine Rémond-Gouilloud, « Du droit de détruire. Essai sur le droit de l'environnement », 1989
Cyrille De Klemm (1990)
La conservation de la diversité biologique : obligation des États et devoir des citoyens
Cyrille De Klemm (1989)
Chasse avec appelants Arrêté du ministre chargé de l'Environnement fixant les périodes d'ouverture. Violation de dispositions expresses du Code rural. Illégalité. Conseil d'État, 7 décembre 1984 (1) Ligue française pour la protection des oiseaux (Req. n° 46-200). Avec commentaire.
Cyrille De Klemm (1986)
Eléments d'un instrument juridique international sur la conservation de la faune, de la flore et des habitats européens
Cyrille De Klemm (1976)
La gestion internationale des populations d'animaux migrateurs
Cyrille De Klemm (1976)

Cyrille de Klemm, en collaboration avec Clare Shine, Biological Diversity Conservation and the Law. Legal Mechanisms for Conserving Species and Ecosystems, 1993
C. L. (1996)
Cyrille De Klemm, « Wild Plant Conservation and the Law », 1990
C. L. (1991)