Jean-Baptiste Decrétot

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Histoire (14) Droit (12) Art et histoire de l'art (1)

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Discussion concernant le projet de rédaction des dispositions relatives à l'émission des assignats de 5 livres de M. Cernon, lors de la séance du 9 juillet 1791
Jean-Baptiste Decrétot et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1886)
Discussion de l'article bonneterie, draperie et passementerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1885)
Discussion de l'article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Jean-Marie Heurtault vicomte de Lamerville et al. (1885)
Discussion sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires lors de la séance du 27 novembre 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790
Pierre Louis Goudard et al. (1885)
Information relative à la manufacture de Louviers, lors de la séance du 17 septembre 1790
Jean-Baptiste Decrétot (1884)
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 25 septembre 1790
Louis Pierre Joseph Prugnon et al. (1884)
Amendement à l'article 3 du décret sur l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, lors de la séance du 16 octobre 1790
Louis Pierre Joseph Prugnon et al. (1884)
Adoption de décrets concernant divers départements pour le placement des tribunaux de district, lors de la séance du 17 août 1790
Louis Pouret-Roquerie et al. (1884)
Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790
Jean-Baptiste Decrétot (1883)
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1883)
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 6 juillet 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1883)
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Decrétot relatif aux billets de caisse, lors de la séance du 8 mai 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1883)
Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790
Jean-Baptiste Decrétot (1881)
Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1881)
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1881)
Discussion concernant la division des départements des deux Flandres, du Hainaut et du Cambresis, lors de la séance du 1er février 1790
Charles-François Bouche et al. (1880)
Discussion concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790
Pierre François Gossin et al. (1880)