Delacour d'Ambésieux Charles Claude

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Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Lecture, par M. Augier-Sauzay, de la lettre des commissaires de l'Assemblée dans le Doubs, le Jura et la Haute-Saône sur l'état de ces départements, lors de la séance du 10 juillet 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Maintien de l'état nominatif des directions, annexé à l'article 4 du titre I du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et de timbre, après une discussion, lors de la séance du 17 mai 1791
Marcelin René Bérenger et al. (1887)
Discussion du rapport du comité de Constitution sur l'établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791
Delacour d'Ambésieux Charles Claude et al. (1885)
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 aout 1790, lors de la séance du 16 août 1790
Delacour d'Ambésieux Charles Claude (1884)
Délibération de la section des Lombards de la ville de Paris, lors de la séance du 16 août 1790
Delacour d'Ambésieux Charles Claude (1884)
Ouverture de la séance du 23 août 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 21 et du 22 août
Delacour d'Ambésieux Charles Claude et al. (1884)
Ouverture de la séance du 1er septembre 1790 et lecture des procès-verbaux de la séance du 31 août
François-Paul Anthoine et al. (1884)
Ouverture de la séance du 6 septembre et lecture des procès-verbaux des séances du 4 et 5 septembre
François-Nicolas Buzot et al. (1884)
Amendement de M. Delacour d'Ambézieux sur le décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 16 mars 1790
Delacour d'Ambésieux Charles Claude (1881)
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Charles Féraud et al. (1880)