Alexandre Deroche

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Documents écrit par Alexandre Deroche (5) | parle de Alexandre Deroche (34)

Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l’époque moderne
Alexandre Deroche (13 juin 2019)
Les justices locales et les justiciables
Véronique Beaulande-Barraud et al. (13 juin 2019)
Droits de l’homme et colonies: de la mission de civilisation au droit à l’autodétermination : actes des Colloques des 16 et 17 octobre 2013 et 21 et 22 octobre 2014, Université Grenoble-Alpes, Aix-Marseille Université
Alexandre Deroche et al. (2017)
Études offertes à Jean-Louis Harouel: Liber amicorum
Damien Salles et al. (6 oct. 2015)
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Damien Salles et al. (6 oct. 2015)

La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle)
Damien Salles (1 mars 2023)
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Damien Salles (1 mars 2023)
Les aspects fiscaux de la transmission de l’entreprise viticole
Sabrina Le Normand-Caillère (15 nov. 2019)
La transmission des contrats de l’exploitation viticole
Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté (15 nov. 2019)
Effervescence et tranquillité autour de la transmission de l’entreprise agricole en général et viti-vinicole en particulier
Hubert Bosse-Platière (15 nov. 2019)
Recherche du lien de causalité et appréciation du dommage dans les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles
Sylvain Soleil (12 sept. 2019)
Aux origines du nouvel article 1242 du Code civil et de la responsabilité des artisans pour le fait de leurs apprentis et compagnons
Thierry Hamon (12 sept. 2019)
La responsabilité
Florent Garnier (18 mai 2019)
Congrégation chinoise et responsabilité en Indochine française
Yerri Urban
La responsabilité personnelle des commandants de place de guerre (XVIIe-XIXe siècle)
Sébastien Le Gal (2019)
« Repères historiques sur la réforme de la responsabilité civile »
Olivier Descamps (2019)
A quoi elle n’aurait consenti sans les dites promesses de mariage: déclarations de grossesse et responsabilité des femmes à Tours au XVIIIe siècle
Laurent Reverso (2019)
RHDFE n° 4-2017
Florent Garnier (3 avr. 2018)
PUBLICATION. Droit de l'homme et colonies. De la mission de civilisation au droit à l'autodétermination
lauba (5 déc. 2017)
État de siège et responsabilité personnelle du commandant militaire
Sébastien Le Gal (1 juin 2017)

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